Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DU PÈRE ANTOINE
S.A. PARDON ET FILS

Numéro de dépôt :
3006618
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2010

Présentation de la marque CUVÉE DU PÈRE ANTOINE

Déposée le 7 février 2000 par la Société Anonyme (SA) PARDON ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVÉE DU PÈRE ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARDON ET FILS domicilié(e) 39 RUE GÉNÉRAL LECLERC, 69430 BEAUJEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 781 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARDON ET FILS S.A. - France.

La marque CUVÉE DU PÈRE ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DU PÈRE ANTOINE est expirée depuis le 7 février 2010.

PARDON ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : PARDON & FILS


S.A. PARDON ET FILS - 39 RUE GÉNÉRAL LECLERC, 69430 BEAUJEU - France - SIREN 573781150


PARDON ET FILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Vins.